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#26 2006-05-26 11:22:59

KubilaiKhan
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Messages: 17

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Avec tout ce que rapporte google, on risque de rajouter du fric de nos comptes perso pour payer les impots, urssaf et compagnie... quelqu'un qui gagne 200 euros/mois grace a la pub c'est pas pareil que quelqu'un qui gagne 3000 à 4000 euros de la pub par mois, ce qui laisse entendre que ce dernier en fait ca principale/seule acrivité salariale et doit a mon avis declarer ses revenus.

Tout à fait. on risque d'en être de sa poche oui.

Quoi qu'à 200 euros par mois, je pense que ca fait encore une petite centaines d'euros supplémentaires à la fin du mois. Ce qui n'est pas négligeable. Pour un salaire de 2000 euros nets par mois, ca représente quand même 5% en plus ! Si vous pensez que ce n'est pas grand chose, pensez à la tête de vôtre patron quand vous lui demandez une augmentation..

Après ca, on peut tout à fait se constituer en association si c'est pour faire 'vivre' un site. Rien ne l'empêche, si ce n'est qu'on à pas le droit de faire des bénéfices et que tout devra obligatoirement êtré réinvesti. Mais ca reste un moyen légal de générer des revenus publicitaires sans avoir à payer d'impôts.

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#27 2006-05-26 12:05:48

openhoat
Petit scarabé
Date d'inscription: 2006-05-05
Messages: 68
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Mis à part l'aspect payant, j'ai du mal à comprendre la notion de déclaration CNIL.
Il n'y a pas une grande différence concrète entre :
  - proposer un hébergement (de blog par exemple) pour rendre service
  - ou avoir un portail (cms) qui propose via plugin à des membres de créer leur blog.

Dans le 1er cas, on parle bien d'hébergement, dans le 2ème non; pourtant du point de vue des données personnelles c'est similaire.
Il y a du contenu publié par une personne autre que le client dedibox, sous la forme de fichiers, ou de base de données dans les 2 cas.

Pourquoi à ce moment là ne doit-on pas déclarer n'importe quel site perso à la CNIL, dés lors que des visiteurs peuvent poster des infos (forums, commentaires de news, etc...) ?
Par exemple s'agissant de simples comptes enregistrés avec une adresses email, la loi LCEN (OPT-IN) devrait s'appliquer si l'on en croit ce qui est dit ici.
Je pensais jusqu'à présent que cela valait uniquement pour des activités à vocation commerciale.

Quelqu'un peut-il apporter ses lumières sur ce point ?

Dernière modification par openhoat (2006-05-26 12:08:06)


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#28 2006-05-26 14:13:56

KubilaiKhan
Membre
Date d'inscription: 2006-05-06
Messages: 17

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

openhoat a écrit:

Mis à part l'aspect payant, j'ai du mal à comprendre la notion de déclaration CNIL.
Il n'y a pas une grande différence concrète entre :
  - proposer un hébergement (de blog par exemple) pour rendre service
  - ou avoir un portail (cms) qui propose via plugin à des membres de créer leur blog.

Dans le 1er cas, on parle bien d'hébergement, dans le 2ème non; pourtant du point de vue des données personnelles c'est similaire.
Il y a du contenu publié par une personne autre que le client dedibox, sous la forme de fichiers, ou de base de données dans les 2 cas.

Pourquoi à ce moment là ne doit-on pas déclarer n'importe quel site perso à la CNIL, dés lors que des visiteurs peuvent poster des infos (forums, commentaires de news, etc...) ?
Par exemple s'agissant de simples comptes enregistrés avec une adresses email, la loi LCEN (OPT-IN) devrait s'appliquer si l'on en croit ce qui est dit ici.
Je pensais jusqu'à présent que cela valait uniquement pour des activités à vocation commerciale.

Quelqu'un peut-il apporter ses lumières sur ce point ?

C'est une très bonne question ! Mais un petit tour sur le site de la cnil répond à ces questions :

cnil.fr a écrit:

Si vous êtes un particulier et que votre traitement est un site web diffusant ou collectant des données à caractère personnel dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle, alors vous êtes dispensé de déclaration.

http://www.cnil.fr/index.php?id=1928

Donc, dans le second cas, on est effectivement dispensé de faire la déclaration.

Par contre, pour tout ce qui est de la revente d'hébergement, on est obligé de s'assurer de l'identité de l'hébergé et de déclarer à la cnil.

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#29 2006-05-26 14:27:12

openhoat
Petit scarabé
Date d'inscription: 2006-05-05
Messages: 68
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Utiles précisions, merci.

Pour autant dans le cas où il ne s'agit pas de revente, mais d'un service offert gratuitement, peut-on alors considérer qu'on est dispensé de la déclaration ? (à priori oui ?)


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#30 2006-05-26 14:46:59

J@r0d
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Date d'inscription: 2006-05-03
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

openhoat a écrit:

Utiles précisions, merci.

Pour autant dans le cas où il ne s'agit pas de revente, mais d'un service offert gratuitement, peut-on alors considérer qu'on est dispensé de la déclaration ? (à priori oui ?)

Le lien t'a été donné, tu as juste a lire

Vous n’avez pas à déclarer à la CNIL dans les cas suivants :

    Vous êtes un particulier agissant dans le cadre d'activités exclusivement personnelles,

    Ex: vous ne déclarez pas les fichiers et les sites internet qui concernent votre vie privée ou familiale comme votre carnet d’adresses ou votre site perso si l’accès est réservé à un nombre limité de personnes.
    Vous êtes  :

        *     une église,
        *     un parti politique,
        *     un syndicat,
        *     un organisme ou une association à caractère religieux, politique, philosophique ou syndical,

    vous ne déclarez pas votre fichier de membres, d’adhérents ou de personnes qui sont en contact régulier avec vous.
    Vous exercez une activité professionnelle dans le domaine artistique (écrivain, cinéaste, éditeur… ),

    vous ne déclarez pas les traitements de données personnelles utilisés dans le cadre de cette activité (livres, films, TV…).
    Vous êtes responsable d’un traitement et
   

          o    Vous êtes domicilié dans un autre État membre de la Communauté européenne.
          o     Vous habitez en dehors de la Communauté européenne et les données personnelles que vous gérez ne font que transiter par la France.

    Vous mettez en oeuvre un traitement de comptabilité générale.



Dans tous les autres cas, vous devez déclarer votre fichier à la CNIL.

Tu le fait à tire uniquement personnel ?>>>NON
Tu es:
une église,>>>NON
un parti politique,>>>NON
un syndicat,>>>NON
un organisme ou une association à caractère religieux, politique, philosophique ou syndical, >>>NON
Tu exerce une activité professionnelle dans le domaine artistique (écrivain, cinéaste, éditeur… ),>>>NON
Tu es domicilié dans un autre État membre de la Communauté européenne>>NON
Tu es en dehors de la Communauté européenne et les données personnelles que vous gérez ne font que transiter par la France.>>NON

Donc tu dois déclarer


Linux, une histoire de vi ou de more

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#31 2006-05-26 15:16:49

openhoat
Petit scarabé
Date d'inscription: 2006-05-05
Messages: 68
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

J'adore la dernière "les données personnelles que vous gérez ne font que transiter par la France".
Appliqué à Internet, difficile de maîtriser la route :s
Un routeur pête, hop t'es dans l'illégalité ^^

Pour le reste, ça a le mérite d'être assez clair et rassurant


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#32 2006-05-26 15:40:16

J@r0d
Administrator
Date d'inscription: 2006-05-03
Messages: 1869

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

openhoat a écrit:

J'adore la dernière "les données personnelles que vous gérez ne font que transiter par la France".
Appliqué à Internet, difficile de maîtriser la route :s
Un routeur pête, hop t'es dans l'illégalité ^^

Pour le reste, ça a le mérite d'être assez clair et rassurant

Je pense que tu as quelques problèmes de compréhension, ce texte indique tout simplement que les données que tu gère doivent pas etre stockée en France


Linux, une histoire de vi ou de more

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#33 2006-05-26 16:02:23

openhoat
Petit scarabé
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Ce n'est pas tant un problème de compréhension qu'un problème d'interprétation.
Le terme "transiter" mérite quelques précisions, un noeud réseaux ça logue souvent, et stocke parfois (même provisoirement); les notions de "stocker", "transiter" laissées dans les mains de juristes habiles peuvent facilement être détournées du sens qu'on leur donne. (Par exemple un FAI n'est finalement qu'un intermédiaire qui fait "transiter" les données entre un client et l'Internet, et pourtant il est bien question de durcir les règles concernant ces acteurs)
Comme le débat actuel sur la problématique des logs entre acteurs de l'Internet / informaticiens et juristes n'a pas encore abouti; on peut se poser des questions sur cette formulation...

Dernière modification par openhoat (2006-05-26 16:10:30)


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#34 2006-05-26 18:28:38

J@r0d
Administrator
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

@openhoat


Oulalalala, tu t'égard roll, il ne faut pas chercher si loin la ptite bébête


Transiter: Synonyme de passer, circuler,


Qu'un noeud réseaux log des accès oui mais il ne va en rien loger les information personnel de tes clients que tu as laissé transiter sur le réseaux Francais

Pour ce qui est des FAI qui comme tu le dit ne sont que des intermédiraires, mais ils sont aussi responsable des données qu'ils laissent "transiter" wink


Linux, une histoire de vi ou de more

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#35 2006-05-30 16:56:29

Dagnan
Invité

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Merci KubilaiKhan. Beaucoup de personnes ont trop d'idées préconcues par rapport à l'hébergement et la loi, et ces idées ont la vie dure sad

Dommage pour ceux qui croyaient que je racontais n'importe quoi, mais j'ai eu l'occasion d'avoir à me renseigner bien avant vous.

Quoi qu'il en soit, il devient de plus en plus difficile de trouver des informations fiables, et la cnil reste une base solide. Mais après, entre le projet de loi LEN et ce qu'il en est actuellement, plus d'autres projets, d'autres lois, ça devient un peu une grande jungle. Mais il faut arrêter de croire qu'on vit dans un monde tout mignon et qu'on peut faire se qu'on veut, sans avoir de comptes à rendre à personne (ou plutôt à aucune institution).
[c'était le mot du jour big_smile]

 

#36 2006-06-21 21:14:18

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Ca y est le site est online : http://www.terra-prime.com
Le projet est lancé , il y a encore quelques démarches administratives à faire...je me demandais si cetait pas + mal de rester en statut particulier...

@+ tout le monde

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#37 2006-06-21 21:38:49

Calimero
Maitre Jeidi
Lieu: 94 | 67
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Messages: 2729

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Une association (attention à la rédaction des statuts) peut être une structure acceptable pour démarrer. Ca réduirait à mon avis les risques en terme de perception de tunes pour l'affichage de pubs (parce qu'en tant que particulier, sur le papier, ca craint).

Le plus chiant dans une asso, c'est l'écriture des statuts, toutes les conditions pour travailler: qui fait quoi, qui décide, qui est membre... ?

Le dépot en soit de l'association, c'est 10 minutes à la préfecture et 40E.

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#38 2006-06-22 03:16:08

Dagnan
Invité

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

copyme, j'ai vu que terra-prime (sympa le nom au passage) hébergait un... moteur de recherche !
Sincèrement, c'est une blague non ? Si c'est ton projet, ça te regarde, mais il faut m'expliquer l'interet d'un simple système sur un hébergement bas de gamme type dedibox, ou alors c'est simplement un script tout con mis en place.
Si ce n'est pas ton projet, et que tu fournis au responsable des ressources pour le crawler, l'analyse, etc., ta dedibox va vite piquer du nez tongue

 

#39 2006-06-22 06:40:44

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Dagnan a écrit:

copyme, j'ai vu que terra-prime (sympa le nom au passage) hébergait un... moteur de recherche !
Sincèrement, c'est une blague non ? Si c'est ton projet, ça te regarde, mais il faut m'expliquer l'interet d'un simple système sur un hébergement bas de gamme type dedibox, ou alors c'est simplement un script tout con mis en place.
Si ce n'est pas ton projet, et que tu fournis au responsable des ressources pour le crawler, l'analyse, etc., ta dedibox va vite piquer du nez tongue

Hein :blush: je crois que tu n'as pas trop suivi la discussion...cest moi le responsable et la dedibox peut héberger beaucoup de sites avant d'etre surchargée tu sais...je vois pas ou est le fondement de ta réponse. :wacko:

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#40 2006-06-22 10:24:27

DbD
Je débarque
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Copyme je tiens a te rappeller que quand tu utilises un design que tu n'as pas fais le minimum et de citer l'auteur, ou de laisser un lien vers le site de l'auteur

Il manque donc :
Designed by GetTemplate


Ce genre de design OpenSource est vraiment bien, alors pour les preserver citez les auteurs !


Si un auteur n'as plus la reconnaissance qu'il mérite pourquoi posterer t'il des design ?

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#41 2006-06-22 10:28:21

Calimero
Maitre Jeidi
Lieu: 94 | 67
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Les versions "Link Free", c'est pas des versions où tu payes justement pour ne pas mettre l'auteur ?

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#42 2006-06-22 10:30:51

DbD
Je débarque
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

C'est vrai que je suis peut etre mauvais langue, peut etre a t'il payer le free link smile

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#43 2006-06-22 11:08:10

Dagnan
Invité

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

copyme a écrit:

Hein :blush: je crois que tu n'as pas trop suivi la discussion...cest moi le responsable et la dedibox peut héberger beaucoup de sites avant d'etre surchargée tu sais...je vois pas ou est le fondement de ta réponse. :wacko:

Si si j'ai bien suivi ne t'inquiète pas smile Je sais aussi comment fonctionne un (vrai) moteur de recherche, et je sais que ça met à genou n'importe quelle dedibox. J'ai pas vraiment fait gaffe s'il s'agissait d'un moteur ou d'un annuaire ; dans le second cas ok, mais dans le premier te dedibox ne sera jamais à la hauteur, que ce soit niveau espace disque, niveau performance du crawling, etc. Enfin vu comme tu ne t'inquiète pas ça ne doit pas être un moteur de recherche.

 

#44 2006-06-22 12:20:07

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Dagnan a écrit:

copyme a écrit:

Hein :blush: je crois que tu n'as pas trop suivi la discussion...cest moi le responsable et la dedibox peut héberger beaucoup de sites avant d'etre surchargée tu sais...je vois pas ou est le fondement de ta réponse. :wacko:

Si si j'ai bien suivi ne t'inquiète pas smile Je sais aussi comment fonctionne un (vrai) moteur de recherche, et je sais que ça met à genou n'importe quelle dedibox. J'ai pas vraiment fait gaffe s'il s'agissait d'un moteur ou d'un annuaire ; dans le second cas ok, mais dans le premier te dedibox ne sera jamais à la hauteur, que ce soit niveau espace disque, niveau performance du crawling, etc. Enfin vu comme tu ne t'inquiète pas ça ne doit pas être un moteur de recherche.

Si elle est carrement a la hauteur...cest pas google non plus...on a 700 visiteurs par jour et nous crawlons nos sites tous les mois...les requetes sont optimisées et tu vois bien que cela ne dérange pas du tout la dedibox...en plus il y a des httprequest en xml en arriere plan a cause de l'ajax...et c'est bien un moteur de recherche.

Su une dedibox tu n'imagine meme pas ce que tu peux mettre dessus...

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#45 2006-06-22 19:16:07

Dagnan
Invité

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Avec un crawling par mois, le moteur doit être frais. Enfin tu dois sans doute avoir raison, les recherches que je fais depuis un mois ne sont sans doute que des mensonges et des informations fausses, et sans interêt :unsure: C'est pas comme si c'était un projet d'étude en plus :+

Bref, bon courage pour tes projets, je n'interviendrai plus dans ce topic ce n'est pas très utile :happy:

Su une dedibox tu n'imagine meme pas ce que tu peux mettre dessus...

On en reparlera d'ici un an cool A mon sens beaucoup de personnes confondent les offres de free avec des offres normales de serveurs dédiés.

 

#46 2006-06-22 19:16:38

Dagnan
Invité

Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Erf, je voulais bien sûr écrire un an, pas un mois... :lipssealed:

 

#47 2006-07-08 14:02:01

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Petit UP du post

Bon voila le serveur est très stable mais cest du de se faire connaitre : http://www.terra-prime.com

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#48 2006-07-16 20:08:18

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Reuh a tout le monde...merci de tout vos conseilles, je me suis ken meme renseigné auprès de spécialiste juridique internet...tout est ok...

J'ai meme le plaisir de vous annoncez qu'on héberge un projet gpl ( inscrit sur sourceforge ) Copyme.org et un projet de distrib linux live cd ( en cours de développement mais vous en entendrez parler je pense ) Sectoo.org.

Voila le serveur est hyper stable et vhcs2 tourne nickel...si vous avez des idées ou des projets à faire héberger contactez moi.

@+

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#49 2006-07-17 01:26:08

crash.cell
Petit scarabé
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

Ce n'est pas pour faire de la pub, mais je me suis lancé aussi comme toi mais en plus pro : www.g1-network.com wink

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#50 2006-07-17 09:28:42

copyme
Maitre Jeidi
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Re: offrir de l'hébergement pour projet créatif

crash.cell a écrit:

Ce n'est pas pour faire de la pub, mais je me suis lancé aussi comme toi mais en plus pro : www.g1-network.com wink

Mouais en plus pro cest facon de parler :+
J'ai cependant un question très interessante si tu n'impose pas de publicite et que tu n'as pas de statut juridique, tu paye donc de ta poche ce serveur, ce point qui ne fait pas très pro ne va pas inciter les gens à souscrire dans un hébergeur qui n'a aucun moyen de garantir et d'assurer la perennité de ses hébergements dans le temps.

Ce n'est pas pour te casser ton coup mais nous avons déjà fait plusieurs réflections avec mes collegues sur le fait de rester sur le web le + longtemps possible et pour donner à nos clients la satisfaction que demain leurs sites seront toujours la et le serveur ne sera pas laisser à l'abandon ou pire encore pas maintenu au niveau administration ou sécurité, voila notre plus par rapport a tous ses hébegeurs gratuits qui vont forcement s'arreter un jour, nous n'en sommes qu'au début et nous serons obligés de louer d'autres serveurs pour la suite de nos projets car un seul serveur cest tres peu si nous voulons nous aggrandir.

Avec la dedibox cetait juste un test. D'ailleurs niveau performance pour information elle tient environ correctement jusqua 50000 visiteurs ROI par jour en php/mysql au dela cela commence à en prendre plein la gueule, je ne parle que du service web avec un site de moyenne important 100 pages et pour environ 2 requetes par pages sql...( résultat d'un test de charge en conditions réels ) nous n'avons pas teste le service mail et ftp.

@+

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